Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE
CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3168195
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE de CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION

Présentation de la marque INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE

Déposée le 7 juin 2002 par la société CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION domicilié(e) 47, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 069 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOYADJIAN SELARL LEGIS AFFAIRES domicilié(e) 08, rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA MEMOIRE ARMENIENNE est expirée depuis le 7 juin 2012.

CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DE DOCUMENTATION ARMENIEN , LE PARIS DES ARMÉNIENS - LA VOCATION PARISIENNE DES ARMÉNIENS


CENTRE DE RECHERCHE SUR LA DIASPORA ARMENIENNE - C.R.D.A. ASSOCIATION - 47, rue de Cléry,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 325069938


Maître BOYADJIAN SELARL LEGIS AFFAIRES - 08, rue St Lazare,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. . Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. . Publication de livres. . Prêt de livres. . Production de films. . Location de films. . Location d'enregistrements sonores. . Location de décors de spectacle. . Montage de bandes vidéos. . Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. . Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. . Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. . Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. . Micro-édition.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.